La marque et le logo KYBERNA sont déposés à l’INPI.
Présentation du site
- Nom de la société : KYBERNA
- Forme juridique : SAS
- Siège : 8 rue Rosenwald, Paris 75015
- RCS Paris n° 844 583 674
- Responsable : Isabelle Guibert, Présidente
- Hébergeur : Namebay
Selon l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site web « www.kyberna.fr » appartient à KYBERNA SAS.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Liens hypertextes et cookies
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Principales règlementations référentes
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour : 23.02.2023